2026 :
Publié le 01 avril 2026
DCM31_2026 - Recrutement de deux agents publics pour activité accessoire
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Publié le 01 avril 2026
DCM30_2026 - Mise en oeuvre et modification du RIFSEEP
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Publié le 01 avril 2026
DCM29_2026 - Autorisation du Conseil Municipal au Maire pour le recrutement temporaire
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Publié le 01 avril 2026
DCM28_2026 - Approbation d’un protocole transactionnel avec la société DEVRED
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Publié le 01 avril 2026
DCM27_2026 - Fonds Communautaire d’Investissements solidaires – FCIS 2026
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Publié le 01 avril 2026
DCM26_2026 - Demande d’aide départementale aux villages et bourgs - ADVB26
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Publié le 01 avril 2026
DCM25_2026 - Désignation des représentants de la commune au CCAS
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Publié le 01 avril 2026
DCM24_2026 - Fixation du nombre de membres au Conseil d’Administration du Ce
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Publié le 01 avril 2026
DCM23_2026 - Désignation des représentants de la commune à l’agence iNord
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Publié le 01 avril 2026
DCM22_2026 - Désignation d’un Grand Electeur appelé à constituer le collège
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Publié le 01 avril 2026
DCM21_2026 - Représentants de la commune à l’Harmonie Municipale
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Publié le 01 avril 2026
DCM20_2026 - Délégués de la commune au Syndicat des Communes du Parc Naturel
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Publié le 01 avril 2026
DCM19_2026 - Délégués de la commune au SICAEI
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Publié le 01 avril 2026
DCM18_2026 - Commission d’appel d’offres
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Publié le 01 avril 2026
DCM17_2026 - Délégation au Maire pour exercer certaines attributions du Conseil
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Publié le 01 avril 2026
DCM16_2026 - Création des commissions communales
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Publié le 01 avril 2026
DCM15_2026 - Règlement intérieur du Conseil Municipal
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Publié le 01 avril 2026
DCM14_2026 - Indemnités de fonction de maire, adjoints, conseillers délégués
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Publié le 01 avril 2026
DCM13_2026 - Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal
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Publié le 01 avril 2026
DCM12_2026 - Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal
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Publié le 23 mars 2026
DCM11_2026 - Lecture de la charte de l'élu local
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Publié le 23 mars 2026
DCM10_2026 - Election des adjoints au Maire
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Publié le 23 mars 2026
DCM09_2026 - Fixation du nombre d'adjoints
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Publié le 23 mars 2026
DCM08_2026 - Election du Maire
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