2025 :
Publié le 28 mars 2025

DCM34_2025 - Accord de principe de cession immobilière pour la création d'une MSP

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Publié le 28 mars 2025

DCM33_2025 - Tableau récap des subventions allouées aux associations

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Publié le 28 mars 2025

DCM32_2025 - Convention Territoriale Globale

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Publié le 28 mars 2025

DCM31_2025 - Convention de mise à disposition de personnel pour les ALSH

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Publié le 28 mars 2025

DCM30_2025 - Avenant 2 à la convention tripartite de répartition des charges de fonctionnement des ALSH

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Publié le 28 mars 2025

DCM29_2025 - Participation à la mutuelle santé du personnel

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Publié le 28 mars 2025

DCM28_2025 - Garantie communale pour le financement de 3 logements ind locatifs rue du vert debout pour Norévie

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Publié le 28 mars 2025

DCM27_2025 - Demande d'AMP25 2D4 pour l'installation d'un coussin berlinois rue des écoles

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Publié le 28 mars 2025

DCM26_2025 - Demande d'aide auprès de l'Agence nationale du Sport pour la création d'équipement de proximité

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Publié le 28 mars 2025

DCM25_2025 - Demande d'aide de l'Agence de l'Eau dans le cadre du 12e programme d'intervention

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Publié le 28 mars 2025

DCM24_2025 - Demande d'ADVB VC25 pour la réfection de la rue des écoles

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Publié le 28 mars 2025

DCM23_2025 - Demande d'AMP 2G11 pour la sécurisation et mise accessibilité traversée piétonne

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Publié le 28 mars 2025

DCM22_2025 - Demande d'AMP25 3L2 pour l'installation d'arceaux à vélos

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Publié le 28 mars 2025

DCM21_2025 - Demande d'AMP25 2D5 pour la création d'un giratoire

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Publié le 28 mars 2025

DCM20_2025 - Demande d'AMP25 2I2 pour la création d'un parking en dehors du domaine public routier

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Publié le 28 mars 2025

DCM19_2025 - Demande d'AMP25 2F1 pour réaménagement de l'espace public avec mise aux normes d'accessibilité rue des écoles

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Publié le 28 mars 2025

DCM18_2025 - Demande d'AMP25 2E1 pour étude de circulation

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Publié le 28 mars 2025

DCM17_2025 - Demande d'AMP25 2D3 pour aménagement plateau ralentisseur école de musique

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Publié le 28 mars 2025

DCM16_2025 - Demande d'AMP25 2D3 pour aménagement plateau ralentisseur entrée groupe scolaire

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Publié le 28 mars 2025

DCM15_2025 - Demande d'ADVB25 pour aménagement des écoles phase 2

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Publié le 28 mars 2025

DCM14_2025 - Fongibilité des crédits

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Publié le 28 mars 2025

DCM12_2025 - Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2025

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Publié le 28 mars 2025

DCM11_2025 - Affectation du résultat 2024

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